Aller au contenu
  • +33 1 45 76 95 28
  • Nous écrire
  • Suivez-nous sur Facebook :
  • Je suis un commerçant
  • Ma Mairie
  • Mon quotidien
  • Mes démarches
  • Mes Loisirs
  • Afficher la recherche
  • Vie municipale
  • Vos services municipaux
  • Le territoire / les institutions
  • Jumelages
  • Marchés publics
  • Publications
  • Ma Mairie recrute
  • Le maire et les élus
  • Conseils municipaux : délibérations, comptes-rendus
  • Arrêtés et décisions
  • Grand Paris Sud-Est Avenir
  • La Métropole du Grand Paris
  • Le Département du Val-de-Marne
  • La région Ile-de-France
  • Ma ville
  • Cadre de vie
  • Vie économique
  • Petite enfance
  • Vie Scolaire
  • Jeunesse
  • Prévention et sécurité
  • Solidarité – séniors
  • Santé
  • Le plan de la ville
  • L’histoire de la commune
  • Le château, une demeure privée
  • Travaux en cours
  • Collecte des déchets ménagers
  • Le marché du centre
  • Les espaces verts
  • Les transports
  • Règlement de voirie
  • Eau et assainissement
  • Décisions relatives aux commerces
  • Ma Mairie recrute
  • Manager de centre-ville
  • Périmètre de sauvegarde du commerce
  • Annuaire des commerçants
  • Service Petite Enfance
  • Modalités inscription structures petite enfance
  • Crèche familiale “D’ormi fa sol”
  • Multi Accueil
  • Crèche collective “Babilou”
  • Relais petite enfance
  • Service scolaire
  • Activités péri et extra scolaires
  • Restauration scolaire
  • Activités prendant le temps scolaire
  • Modalités d’inscriptions scolaires
  • Les écoles maternelles & élémentaires
  • Collège – lycée
  • Pass culture
  • Le Conseil Municipal des Enfants
  • Les arrêtés de Police
  • Police pluri communale
  • Prévention tranquillité vacances
  • Les règles de bon voisinage
  • Stationnement en Zone Bleue
  • Prévention des risques
  • La lutte contre les violences
  • CCAS – Aide aux personnes en difficulté
  • Logement social
  • Aide au Maintien à domicile
  • Activités et animations
  • Plan canicule
  • Accompagnement social
  • Revenu de solidarité active (RSA)
  • Maison départementale de personnes handicapées (MDPH)
  • Épicerie solidaire
  • Etat civil
  • Permanences juridiques
  • Permanences départementales
  • Familles
  • Urbanisme
  • Vide maisons
  • Carte nationale d’identité
  • Passeport
  • Livret de famille
  • Demande d’acte d’état civil
  • Autorisation de sortie du territoire
  • Elections
  • Se marier/ Se pacser
  • Déclaration de naissance/ demande de filiation
  • Recensement militaire (ou recensement citoyen)
  • Attestation d’accueil
  • Déclaration de décès
  • Cimetière : acheter ou renouveler une concession
  • Portail famille
  • Modalités d’inscriptions scolaires
  • Modalités d'inscriptions structures petite enfance
  • Arrêtés d'Urbanisme et des services techniques
  • Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi)
  • Informations réglementaires
  • Les établissements recevant du public (ERP)
  • Cadastre
  • Conseils pour les particuliers (CAUE)
  • Entreprendre des travaux : déclarations d’urbanisme
  • Demande d’échafaudage, de création de bateau, ou d’occupation du domaine public
  • Evénements
  • Actualités
  • Vie associative
  • Culture et loisirs
  • Installations sportives
  • Centre culturel Wladimir d’Ormesson
  • Médiathèque Jean d’Ormesson
  • Billetterie en ligne
  • Programme de saison culturelle
  • Accueil
  • Ma Mairie
  • Vie municipale
  • Conseils municipaux : délibérations, comptes-rendus
  • Procès Verbal 15 Février 2022

Procès Verbal 15 Février 2022

  • Procès verbal
  • Date de parution : le mardi 15 février 2022

Document associé

del20220215_pv (pdf, 939,23 ko)
Partagez sur votre
  • Suivez-nous sur Facebook :

Adresse

10, avenue Wladimir d’Ormesson
94490 Ormesson-Sur-Marne

+33 1 45 76 95 28

Nous écrire

Horaires d'ouverture

Lundi / mercredi / jeudi / vendredi : 8h30-12h et 13h30-18h
Mardi : 8h30-12h et 13h30-19h
Samedi : 8h30-12h

S'inscrire à la newsletter

Alerte SMS

Logo Ile de France
Logo Sud Est avenir
  • Gestion des cookies
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
  • Accessibilité : non conforme
Revenir en haut de page